Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUJOURPRET
Compagnie Francaise de Chocolaterie et Confiserie

Numéro de dépôt :
924811
Date de dépôt :
23/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOUJOURPRET

Déposée le 23 mai 1975 par Compagnie Francaise de Chocolaterie et Confiserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUJOURPRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Francaise de Chocolaterie et Confiserie domicilié(e) (soc. an.), rue du Pont-de-Péage, Geisposheim (Bas-Rhin). - France.

La marque TOUJOURPRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOUJOURPRET est expirée depuis le 23 mai 1985.

Compagnie Francaise de Chocolaterie et Confiserie a également déposé les autres marques suivantes : LACTOLAT , MILORD , SKILIFT , RAISORHUM , CROQ'AMARA , FRUITILLES , SPORT MINTH , CHOCAMARA , LES POMMES DE TERRES , MIDGET BARS


Compagnie Francaise de Chocolaterie et Confiserie - (soc. an.), rue du Pont-de-Péage, Geisposheim (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Appareils électriques de chauffage et de cuison et notamment un bain-marie électrique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.